|
Qualité des membres Barons et baronnies |
16490602(01) |
| A la suite de la transaction par laquelle le comte de Bieules baille sa baronnie de Villeneuve-la-Crémade, avec la faculté d'entrer aux Etats, à son frère M. de Mance, celui-ci est admis dans l'assemblée | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
|
Qualité des membres Barons et baronnies |
16490730(02) |
| Le col. d'Ornano & le cte de Rieux étant coseigneurs de St-Remèze, Ornano s'est présenté comme bar. de tour ; il est admis ; si les 2 sont présents, ils siègeront alternativ. (dans l'assiette aussi) ; si les 2 sont absents, l'alt. aura lieu entre les env. | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
|
Qualité des membres Barons et baronnies |
16491112(01) |
| Réception de l'archevêque de Narbonne comme baron d'Arques, baronnie qu'il a acquise de la duchesse de Guise ; le contrat d'achat sera enregistré par les Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |